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1er janvier 2012 Aix-Marseille Université
   
   
          
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Espace chercheurs

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- Vous voulez créer ou participer à la Opens internal link in current windowcréation d'une entreprise

Ouvre un lien externe dans une nouvelle fenêtrePublications aux Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM)

Opens internal link in current windowValorisation et innovation

Opens internal link in current windowInvestissements d'avenir

Le guide des procédures :
          
Opens internal link in current window- La procédure du Bureau des Contrats de Recherche
           Opens internal link in current window- La procédure de la Cellule Europe

           Ouvre un lien interne dans la fenêtre courante- Les procédures internes

Espace doctorants

  • Initiates file downloadContrat doctoral : décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

  • Initiates file downloadFormation doctorale : arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

Opens internal link in current windowActualités DRH (cliquer ici)

Textes et documents

Propriété intellectuelle :
- Décret n° 2005-1217 du 26 septembre 2005 relatif à la prime d'intéressement et à la prime au brevet d'invention attribuées à certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention et modifiant le code de la propriété intellectuelle (Initiates file downloadJORF n°227 du 29 septembre 2005 texte n° 40)
- Décret n° 2009-645 du 9 juin 2009 relatif à la gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics (Initiates file downloadJORF n°0132 du 10 juin 2009 texte n°32)

- Accord sur l'interprétation vivante d'oeuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'oeuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche ( Opens external link in new windowBO 50450 du 4 février 2010)
- Accord sur l'utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuells à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche ( Opens external link in new windowBO 50451 du 4 février 2010)

Régi par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992, la propriété industrielle se définit comme l'ensemble des instruments juridiques et administratifs qui permettent de PROTÉGER et de VALORISER les INVENTIONS.

 

Opens internal link in current windowL'équipe de la  recherche et de la valorisation
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Opens internal link in current windowLes Ecoles Doctorales
Opens internal link in current windowLes Unités de recherche en Sciences Sociales
Opens internal link in current windowLes Unités de recherche en Sciences Exactes
Opens internal link in current windowLes structures fédératives
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Opens internal link in current windowCellule Europe
Opens internal link in current windowEspace chercheurs
Opens internal link in current windowEspace partenaires industriels
Opens internal link in current windowEspace grand public
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Ouvre un lien interne dans la fenêtre courante Les pôles de compétitivité avec l'AMU P3
Ouvre un lien interne dans la fenêtre courante Les Pôles Régionaux d'Innovation et de Développement Economique Solidaire
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 Opens internal link in current windowProcédures internes
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Recherche/Valorisation

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Direction de la Recherche et Valorisation P3
3, av. Robert Schuman
13628 Aix en Provence Cedex 1
Tél 04.42.17.25.50

  
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